Tous les produits sont bien protegés par le papier-bulle. Le colis sera livré par le transporteur DHL à l’adresse indiquée.

La sécurité

De fournir des informations sur le détenteur de la carte (numéro de carte de crédit, données personnelles) est effectuée en utilisant le protocole SSL avec la possibilité d'utiliser le complet cryptage 128-bit. Il répond à toutes les exigences imposées par les règles de Visa et Europay systèmes de e-commerce, et va même au-delà. On vérifie également des informations supplémentaires sur la carte de crédit (code à trois chiffres au dos de la carte), afin d'être certain à 100% que l'opération est réalisée ne constitue pas une transaction frauduleuse. L'ensemble de la transaction a lieu sur un serveur sécurisé, et notre magasin n'a pas accès aux données déclarées par les Clients.

ATTENTION

Chaque produit n'est réalisé qu'après l'enregistrement de paiement.

1. Colis endommagé

Ouvrez toujours votre colis en présence du courrier. Si vous remarquez que le colis est endommagé, établissez un « Document de Réclamation » avec le courrier et informez nous de ce fait en nous transmettant le numéro de bordereaux de livraison et un scan du « Document de Réclamation ».

Nous vous enverrons le produit choisi sans frais supplémentaires sous 10 jours ouvrables.

Si vous avez remarqué que le colis est endommagé après la sortie du courrier, malheureusement, les "dommages d'envoi" ne seront pas admis.

2. Réclamations PORTE-À-PORTE

S'il arrive qu'après avoir reçu le produit commandé, vous constatez des erreurs techniques comme:

• une mauvaise taille
• un mauvais matériel
• un manque d'éléments

Contactez-nous s'il vous plaît et envoyez-nous des preuves correspondantes sous formes de photos numériques à l’adresse e-mail contact@pixers.fr et nous vous enverrons un courrier pour reprendre le produit.

Nous vous enverrons encore une fois le produit choisi sans frais supplémentaires dans les 10 jours ouvrables ou vous serez remboursés.

ATTENTION

Une différence des couleurs visibles sur l'écran de votre ordinateur et celles du produit réel n'est pas un défaut technique.

Pour qu’une réclamation puisse être examinée, nous avons besoin d’une preuve d’achat et l’emballage contenant le produit réclamé doit contenir tous les accessoires supplémentairs faisant partie de l’ensemble de la commande.

3. Retours

Si vous changez d'avis au sujet de votre achat, il y a une possibilité de retourner le produit dans les 180 jours.

Le colis doit être retourné en parfait état.

Exceptions

Nous n'acceptons pas les retours :

• relatives aux marchandises qui ont été commandés et seront utilisés pour atteindre le but poursuivi par l'entreprise cliente.

Dans le cas où vous voulez profiter du droit de retour, la marchandise est à renvoyer à votre charge par l'intermédiaire d’un courrier à l’adresse suivante :
 

PIXERS

ul. Lwowska 31/1

53-515 Wrocław

POLOGNE

 

Un tel retour doit être accompagné d’une déclaration écrite portant l'information sur la résiliation du contrat et un numéro du compte bancaire sur lequel PIXERS est tenu de vous rembourser. PIXERS vérifie le produit renvoyé dans les 7 jours ouvrables. Si la marchandise respecte les exigences décrites ci-dessus, une facture corrigée sera établie. L'originale ainsi que la copie seront envoyées chez le client par une lettre prioritaire. Le client devra signer cette facture et nous la renvoyer. PIXERS vous remboursera dans les 14 jours de la réception de la facture signée.
 
 

Le droit de résiliation du contrat n’est pas applicable au moment où le produit porte des traces d'endommagements physiques venant de l’extérieur.
 

Liste des questions:

1. Quels produits proposez-vous sur Pixers.fr?
2. Comment puis-je faire une demande?
3. Quelles formes de paiement sont disponibles dans Pixers.fr?
4. Est-il possible de payer à la livraison?
5. Quel est le temps de réalisation de la demande? Et quel est le prix de la livraison?
6. Que faire si vous recevez un colis endommagé?
7. Est-il possible de rembourser le produit s'il ne répond pas à mes attentes?
8. Est-il possible de commander des formats non proposés sur Pixers.fr?
9. Est-il possible recadrer mes photos, changer la couleur ou les retoucher?
10. Comment mes données personnelles sont-elles sauvegardées?
11. Que puis-je faire si j'ai d'autres questions concernant ma demande?
12. Comment puis-je savoir à quel étape de la réalisation est ma demande?
13. Est-ce que les couleurs des impressions sont identiques avec les couleurs des images qui sont vues a l'écran?
14. Que faire si je n'ai pas trouvé une offre qui me convient?
15. Le produit que j'ai reçu est entièrement ou partiellement différent que celui que j'ai commandé. Que faire?
16. Est-ce que les encres que vous utilisez ne sont pas nuisibles, par ex. pour les enfants?
17. Est-ce que l'image se déformera si je choisis des formats particuliers?
18. Puis-je obtenir un rabais ?

1. Quels produits proposez-vous sur Pixers.fr?
Dans notre boutique vous pouvez acheter: des impressions numériques sur toile, des posters, des papiers peints photo, des stickers.

2. Comment puis-je faire une demande?
- Inscrivez dans le moteur de recherche les mots-clés pour trouver le papier peint photo idéal
- Cliquez sur la photo choisie pour la configurer
- Choisissez le type de matériel, la facture du papier peint photo, l'effet et la taille souhaitée
- Cliquez "Achat immédiat" et remplissez le formulaire de demande

3. Quelles formes de paiement sont disponibles dans Pixers.fr?

Les formes de paiement sont décrites en détail ici

4. Est-il possible de payer à la livraison?
Malheureusement, ce n'est pas possible, car chaque impression est effectuée sur demande individuelle.

5. Quel est le temps de réalisation de la demande? Et quel est le prix de la livraison

Le temps de réalisation et le prix de la livraison vous trouverez ici.

6. Que faire si vous recevez un colis endommagé?
Si vous avez reçu un colis endommagé, vous trouverez que faire ici.  

7. Est-il possible de rembourser le produit s'il ne répond pas à mes attentes?
Toutes les informations sur ce sujet vous trouverez ici.

8. Est-il possible de commander des formats non proposés sur Pixers.fr?
Bien sûr, contactez simplement l'un de nos experts. N'oubliez pas, que dans ce cas le temps d'attente peut être prolongé à 14 jours.

9. Est-il possible recadrer mes photos, changer la couleur ou les retoucher?
Bien sûr. Dans la fiche produit, vous pouvez recadrer l'image et changer les couleurs. Pour apporter d'autres modifications, s'il vous plaît décrire le dans le commentaire de commande. Après avoir reçu, nos designers vous contacteront pour discuter des détails. Le coût de ce service est déterminée individuellement.

10. Comment mes données personnelles sont-elles sauvegardées?
Vos coordonnées ne sont conservées que pour une utilisation stricte dans le cadre de votre demande. Vos données personnelles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

11. Que puis-je faire si j'ai d'autres questions concernant ma demande?
Si vous avez une question concernant votre demande, et vous ne pouvez pas trouver la réponse sur le site ou vous voulez obtenir une conseil, consultez notre expert. Vous trouverez le contact ici. 

12. Comment puis-je savoir à quel étape de la réalisation est ma demande?
Vous serez informés de chaque étape grâce aux status de la demande par e-mail. 
Les status de la demande:
- accepté: vous informe que la demande a été correctement effectuée.
- en réalisation: vous obtiendrez ce message quand votre prépaiement sera comptabilisé par pixers.fr
- en production: l'imprimerie a obtenu votre demande, le processus d'impression vient de commencer.
- envoyé: votre colis a été envoyé. Dans ce message vous obtiendrez le numéro d'envoi pour pouvoir suivre votre colis jusqu'à sa réception.

13. Est-ce que les couleurs des impressions sont identiques avec les couleurs des images qui sont vues a l'écran?
Les couleurs des images sur pixers.fr peuvent se différer légèrement de celles sur l'impression. 

Ces différences peuvent provenir des paramètres particuliers de votre écran.

14. Que faire si je n'ai pas trouvé une offre qui me convient?
Vous pouvez toujours bénéficier des conseils de nos experts qualifiés.

15. Le produit que j'ai reçu est entièrement ou partiellement différent que celui que j'ai commandé. Que faire?
Contactez nous le plus vite possible. Nous essayerons rapidement de compléter ou échanger le produit pour qu'il soit en accord avec votre demande.

16. Est-ce que les encres que vous utilisez ne sont pas nuisibles, par ex. pour les enfants?
Pour imprimer nous utilisons des encres inodores, inoffensives et sans risque pour la santé et l'environnement.

17. Est-ce que l'image se déformera si je choisis des formats particuliers?
S'il s'avère que l'image est déformée après sa préparation pour l'impression, notre graphique vous contactera et vous proposera de changer légèrement la taille d'impression ou recadrer la photo pour que les proportions soient préservées. C'est vous qui déciderez par e-mail quelle proposition de recadrage est la meilleure.

18. Puis-je obtenir un rabais ?

Bien sûr ! Il suffit de vous inscrire à notre Newsletter.
 

§ 1 Généralités

1. Le propriétaire du magasin PIXERS est le Xi Investment Sp. z o.o.
2. Tous les rapports résultant de l’accord entre le Xi Investment Sp. z o.o. et les clients sont soumis aux conditions générales de vente du Xi Investment Sp. z o.o. Les dérogations éventuelles sont examinées, exclusivement, si elles ont été confirmées préalablement entre le Xi Investment Sp. z o.o. et le client par écrit ou, expressement, déterminées dans les présentes conditions de vente. Les obligations orales d’offrant, ses représentants ou autres personnes autorisées, exigent pour leur validité, la confirmation écrite délivrée par le Xi Investment Sp. z o.o.Vu les relations d’affaires internationales de l’offrant, les présentes conditions générales de vente sont traduites en quelques langues. Dans le cas où les divergences entre la traduction et l’original polonais soient constatées, la teneur du texte polonais prévalue.
3. Le client s’engage à préciser dans le formulaire de commande ses coordonnées complètes et franches (nom, domicile, etc.). Dans le cas où les coordonnées précisées sont fausses, c’est le client qui est seul responsable de dommages qui en résultent.
4. Si une clause quelconque des présentes conditions générales de vente perd sa validité, les autres restent toutefois valables.

§ 2 Enregistrement des clients

1. L’enregistrement dans le système est gratuit et a lieu où une marchandise est acquise. Le client n’a pas le droit de demander l’accès à notre système. Les achats peuvent être réalisés, exclusivement, par les personnes habiles aux actes juridiques. Le client s’engage à présenter la copie de sa carte d’identité, à la demande. Il faut choisir, à l’enregistrement, une désignation individuelle du client et un mot de passe. Le client s’engage à ne pas indiquer son mot de passe aux tiers.
2. Sauf l’acceptation des présentes conditions générales de vente, l’enregistrement n’impose aucune autre obligation.

§ 3 Conclusion de l’accord

1. Les tableaux ainsi que tous les autres produits présentés par le Xi Investment Sp. z o.o. sur le site ou dans les médias ne sont pas une offre de vente mais une invitation du client à présenter son offre d’achat (invitatio ad offerendum). Les offres d’achat peuvent être passées à l’aide des formulaires de commande online, préparés par le Xi Investment Sp. z o.o.
2. Les articles offerts ne sont que motifs modèles. Grâce à ceci, le client ne reçoit pas de tableau original, mais une seule copie conforme au motif, préparée sur un média et selon la technique choisis. La confirmation de paiement une fois reçue, les produits offerts sont peints ou imprimés, individuellement, selon les commandes du client et/ou, si nécessaire, corrigés.
3. Chaque commande est à personnaliser selon les préférences individuelles du client. Le client est prié de consulter les différentes possibilités de configuration de la commande et de prendre en compte le prix final. Tous les prix comprennent la TVA, mais les frais de port ne sont pas inclus.
4. Le texte de l’accord n’est pas gardé personnellement par le Xi Investment Sp. z o.o. Les données concernant la commande sont accessibles au client dans la confirmation reçue par la poste électronique. Les conditions générales de vente actuelles sont accessibles sur le site le Xi Investment Sp. z o.o.
5. Les commandes passées par le client ne sont acceptées qu’à la considération des conditions et prix actuellement en vigueur. Le prix valable pour la facture est celui étant en vigueur au moment de la passation de la commande par le client. Tous les prix indiqués comprennent la TVA (qui s’élève actuellement à 23 %) et les frais d’expédition.
6. Tous les prix et autres valeurs concernant la marchandise perdent sa validité au moment où les sites sont modifiés par le Xi Investment Sp. z o.o.
7. L’offre est accessible à un temps déterminé et à un nombre précisé, exclusivement. Dans le cas où la limite ou le délai de validité d’offre sont dépassés, il est impossible de prétendre à la livraison.

§ 4 Paiement

1. En principe, le paiement pour les marchandises peut être réalisé en forme de prépaiement par la carte de crédit, par virement bancaire ou par le système PayPal.
2. Le paiement par chèque ou en espèce est impossible.
3. La société n’est pas responsable dans le cas où de l’argent en espèce soit envoyé.
4. Le Xi Investment Sp. z o.o. se réserve le droit, dans les cas particuliers, d’accepter ou de refuser la réception de certaines formes de paiement.

§ 5 Livraison

1. Les marchandises sont fournies jusqu’à ce que les réserves ne s’épuisent, seulement. Si la livraison d’un produit ou d’un groupe de produits est impossible, le Xi Investment Sp. z o.o. s’engage à en aviser immédiatement ses clients. Si le client a déjà payé la marchandise, la valeur de celle-ci lui sera remboursée, sans délai.
2. Il est indiqué pour chaque marchandise le délai estimé de réalisation de la commande, qui prendra cours dès réception du paiement intégral de la marchandise par PIXERS. Les commandes de produits dont les délais diffèrent sont envoyés lorsque la commande est complète, c’est-à-dire selon le délai le plus long. Certaines commandes peuvent être envoyées individuellement, en particulier celles dépassant les dimensions d'un envoi standard.ise par PIXERS.
3. La livraison est réalisée conformément aux frais de commande prévus dans la commande électronique et ceux d’expédition. Si le client désire l’envoi spécial, les frais duquel sont plus élevés, il s’engage à supporter les frais supplémentaires. Les frais d’emballage et ceux d’expédition sont différents dans les pays et ils sont valables sur le continent seulement. Les taxes supplémentaires sont nécessaires sur les îles et il faut s’en informer au préalable.
4. Les emballages de transport et tous les autres emballages ne sont pas retournés, conformément aux directives relatifes à ceux-ci. La partie de l’accord s’engage à éliminer les emballages de la façon appropriée, à sa charge.
5. Les frais d’expédition forfaitaires sont calculés pour chaque produit commandé en accord avec les tarifs proposés sur le site http://pixers.fr.
6. Dans le cas d’une expédition hors la UE, le client s’engage à supporter toutes taxes douanières en vigueur dans un pays donné, le contrôle douanier y compris.
7. Dans le cas où la marchandise fournie ne corresppond pas aux dispositions de l’accord à défaut de notre société civile, le client s’engage à nous donner un délai pour la réalisation de la commande de 2 semaines. Dans les autres cas, le client n’a aucun droit de dénoncer l’accord.
8. La marchandise ne peut pas être retirée personnellement.

§ 6 Dommages produits pendant le transport

1. Si les marchandises fournies au client démontrent les endommagements visibles sur l’emballage ou son contenu, il faut le réclamer auprès l’expéditeur / transporteur. Il est nécessaire de refuser la réception d’une telle marchandise et contacter, sans délai, par e-mail, fax ou poste le Xi Investment Sp. z o.o.
2. Dans le cas où les défauts cachés soient démontrés, il en faut informer, immédiatement, le Xi Investment Sp. z o.o.
3. L’abréviation des délais légaux concernant la péremption de l’avis des dommages ne porte pas au présent règlement.

§ 7 Limites de la responsabilité

1. Tenant compte du niveau de la technique, nous ne pouvons pas assurer la communication sur l’Internet permanenete et toujours sans erreurs. Nous ne sommes pas responsables de l’accès permanent à notre système online ni des erreurs techniques et électroniques survenues pendant les achats, sur lesquels nous n’avons aucune influence, et en particulier, de la réception ou de l’élaboration des commandes en retard.
2. Le Xi Investment Sp. z o.o.  rend accessible sur ses sites les liens pour acceder à d’autres sites de la chaîne. Tous ces liens sont soumis à la règle suivante : le Xi Investment Sp. z o.o. déclare fermement de n'avoir influence sur l’aspect ni contenu de ces sites. Pour cette raison, la société déclare par la présente que ces sites dont les liens sont indiqués sur www.pixers.fr ne sont pas sa propriété. Ladite déclaration porte à tous liens indiqués ainsi que leur contenu.

§ 8 Droit de renoncement

1. Le client a le droit de renoncer au contrat d’achat-vente dans un délai de10 jours à compter du jour de réception de la marchandise, par avis écrit (lettre, fax, mail) ou par renvoi de la marchandise commandée sans précision des causes de renoncement. L’envoi de la déclaration de renoncement aux conditions du contrat ou le renvoi de la marchandise achetée dans les temps est la condition de renoncement aux conditions du contrat.
2. La déclaration de renoncement des conditions du contrat doit être envoyé à :
   Xi Investment Sp. z o.o. ul. Lwowska 31/1, 53-515 Wrocław ou par e-mail à contact@pixers.fr
3. Conséquences découlant du renoncement
   Si le client n’est pas en mesure de nous retourner partiellement ou intégralement les marchandises reçues ou bien les retourne dans un état usagé, il convient de rembourser la marchandise. Cela ne concerne pas les choses assignées si jamais la confirmation des défauts ne pouvait survenir qu’en cours de contrôle après réception de la marchandise. Le remboursement de la valeur de la marchandise ne peut se faire que si la marchandise reçue n’a pas été utilisée ou traitée comme propriété du client et qu’aucune action pouvant réduire la valeur de la marchandise n'a été pratiquée. Le retour s´effectue aux frais du consommateur. Nous n’acceptons pas les colis retournés à notre magasin contre remboursement postal. Le client a 30 jours à compter de l’envoi de la déclaration de renoncement au contrat pour remplir les obligations dues au retour de la marchandise.
4. Exceptions
   Si cela n’a pas établi autrement, la possibilité de renoncement n’existe pas dans les cas suivants :
   - les marchandises sont confectionnées à la demande spéciale du client ou les marchandises, du fait de leurs spécificités, sont impossible à renvoyer.
   - les marchandises ont été commandées et utilisées par le client.
   

§ 9 Garantie

1. La garantie est accordée une année. Dans le cas des actes juridiques, où le consommateur ne participe pas, ou dans le cas des achats des choses usées, la garantie est d'un an.
2. Le Xi Investment Sp. z o.o.  n’est pas responsable de dérogations insignifiantes de la marchandise livrée par rapport à celle offerte. Dans le cas de tableaux peints à la main, imprimés peints sur la toile, affiches, imprimés artistiques et photographies, les dérogations peu importantes en couleurs par rapport aux motifs modeles ainsi que les différences résultant d’un autre format, qualité du papier, matière et surface sont inévitable du point de vue technique et de production. Les dérogations de tel type ne permettent pas de présenter une réclamation.
3. Pour réaliser les produits offerts par le Xi Investment Sp. z o.o. , les matériaux généralement accessibles dans cette branche sont utilisés. Quant aux peintures acryliques, imprimés, peintures, matériaux, résistance à la lumière, etc., la responsabilité concerne, exclusivement, la durée de vie moyenne des produits donnés. Les imprimées Ink-jet ne sont pas résistant à l’eau si les opérations supplémentaires ne sont pas faites au préalable.
4. Le client s’engage, dans un délai de deux semaines à partir du moment où la marchandise a été fournie, à annoncer par écrit par e-mail, fax ou poste, des réclamations concernant les fournitures fautives et vices apparents de la marchandise.
5. La période de garantie est d’un an et commence le jour où le client a reçu une marchandise donnée.
6. Si l’achat de la marchandise est une transaction commerciale pour deux parties, le client est obligé, autant que possible, vérifier la marchandise juste après sa réception. Dans le cas où les vices seront constatés, le client les indiquera sans délai. Si le client n’indique pas de vices, la marchandise est considérée approuvée, à moins que ce vice n’a pas été visible à la vérification de la marchandise. Si le vice apparaisse ultérieurement, il faut l’annoncer sans délai après la découverte, et, dans le cas contraire, la marchandise est considéré accepté. Ces dispositions ne portent pas à des situations où le vice a été volontairement passé sous silence pour acquérir les droits de consommateurs, car, dans ce cas, il suffit envoyer à délai une information sur le vice constaté.
7. Si le Xi Investment Sp. z o.o. livre, dans le cas de compléter la réalisation de la fourniture, un objet sans défauts, il peut prétendre au client le retour de la marchandise défectueuse.
8. Les dommages survenus comme effet des actions incorrectes ou celles non-conformes à l’accord du client pendant la mise en place, le branchement, le service ou le stockage des marchandises ne sont pas source de revendications auprès du Xi Investment Sp. z o.o. les actions incorrectes, ou non-conformes, à l’accord sont présentés dans les informations indiquées par le fabricant de la marchandise.

§ 10 Réserve de la propriéte

1. La marchandise fournie reste propriété du Xi Investment Sp. z o.o. jusqu’au moment où le paiement total sera réglé.
2. Au moment où le client vend la marchandise étant propriété du Xi Investment Sp. z o.o. et pour cette raison, il s’engage à prendre responsabilité en ce qui concerne les prétentions du contrat de propriété.
3. Le client s’engage, sans délai, à annoncer les essais de reprise de la marchandise étant propriété du Xi Investment Sp. z o.o. par des tiers.
4. Le gage, transfert de la propriéte, etc., concernant la marchandise étant propriété de la société est possible à l’accord préalable du Xi Investment Sp. z o.o.
5. Dans le cas où le client, en violant les dispositions de l’accord, est en retard dans le paiement et, les avertissements une fois reçu, n’a pas payé, il s’engage à rendre la marchandise au Xi Investment Sp. z o.o. Les frais liés au retour de la marchandise sont à la charge du client.

§ 11 Dénonciation

1. Le Xi Investment Sp. z o.o. a le droit de dénoncer à l’accord, si une partie de la livraison ou de services n’est pas réalisée en raison des fausses données concernant la capacité créditaire du client qui a été avisée ou les causes objectives ont eu lieu, résultant de la liquidité financière du client et ce dernier, malgré la demande du Xi Investment Sp. z o.o., n’a effectué de prépaiement ni assurances appropriées, et, dans le cas où le client a annoncé l’insolvabilité ou la demande d’instruire la procédure de solvabilité a été rebutée, à l’absence du recouvrement par les biens.
2. Sauf réclamations de la part du Xi Investment Sp. z o.o. relatives à l’indemnité, dans le cas de la dénonciation partielle à l’accord, les services réalisés jusqu’à ce moment doivent être réglés et payés, conformément à l’état de fait au jour de la dénonciation à l’accord.

§ 12 Protection des données

1. Les données personnelles que le client nous a communiquées sont protégées conformément à la loi du 29.08.1997 „sur la protection des données personnelles” en vigueur (Dz.U.Nr 133 poz 883) rendant impossible l’accès à ces données par une tierce personne.
2. S’il n’est pas nécessaire pour expliquer ou modifier le contenu de l’accord, les données personnelles du client qu’il nous a passé, ne seront utilisées que pour la réalisation de l’accord signé d’achat-vente, comme par exemple, pour passer les marchandises à l’adresse indiquée. L’utilisation des données du client pour publicité, marketing ou pour dresser les offres par notre société, exigent un accord express du client, ce dernier ayant la possibilité de donner son accord avant la passation de la commande; un tel accord est donné volontairement, la déclaration appropriée se trouve sur nos sites ; à tout moment, le retrait de l’accord préalablement donné est possible.
3. Les données personnelles qui nous ont été passées par le client, nécessaires pour nous permettre la réalisation des commandes passées, ne seront utilisées qu’à la réalisation des contrats d’achat-vente qui sont signés entre nous. Les données d’utilisateur comprennent les caractères particuliers permettant d’identifier les utilisateurs, déterminant les délais détailés ainsi que domaine de l’utilisation donnée, et decrivant les entretiens de télécommunication utilisés par le client. Les données d’utilisateur seront traitées par nous pour publicité, afin de faire la prospection du marché, pour perfectionner nos services de télécommunication ainsi que pour créer les profils d’utilisateurs qui se présentent, dans la plupart, sous son pseudonyme. Le client a le droit de refuser son accord pour un tel usage des données d’utilisateur.
4. Afin obtenir des informations supplémentaires, refuser l’accord pour traiter les données personnelles et celles d’utilisateur, il faut l’annoncer par écrit par mail, fax ou lettre au Xi Investment Sp. z o.o.

§ 13 Droits intellectuels

1. Les produits vendus par le Xi Investment Sp. z o.o.  sont titulaires, dans le monde entier, du droit intellectuel. Ni les clients, ni les tiers ne sont autorisés à produire, vulgariser ou reproduire des produits du Xi Investment Sp. z o.o.
2. Chaque utilisation de l’oeuvre et puisement de lui d’un revenu est possible après l'accord du Xi Investment Sp. z o.o., donné pour un but précis et une durée déterminée. Conformément à la loi sur les droits intellectuels, la propriété d’oeuvre ou le transfert de la propriété n’est liée à des droits d’utilisation supplémentaires ni le revenu quelconques à moins qu’il n’y ait pas d’autres dispositions ; ce principe concerne, avant tout, les expositions officielles.
3. Le Xi Investment Sp. z o.o. se réserve le droit de demander une rémunération correspondante pour l’utilisation et le revenu provenant des oeuvres.
4. Si, sans tenir compte des dispositions prévues au point 5.2, l’autorisation d’organiser les expositions officielles a été donnée, un tel accord est équivalent à l’information courante en ce qui concerne une oeuvre donnée et ceci pour le droit de reproduire celle-ci sur affiches, invitations et sur sites ainsi que dans le catalogue destiné à l’exposition.
5. Les documents laissés à utiliser (photos, diapos, textes et autres) peuvent être publiés, exclusivement, à l’accord du Xi Investment Sp. z o.o. avec la précision de la désignation de la société www.pixers.fr.
6. Pour les questions non réglées dans le paragraphe présent, la Loi du 4 février 1994 „sur les droits d’auteur et droits des descendants” est applicable (DZ.U.z2006r. Nr 90 poz 631 z późn. zm.).

§ 14 Résolutions finales

1. Le tribunal pour l'examen des conflits résultant du contrat achat-vente est le tribunal propre au siège du Xi Investment Sp. z o.o.
2. Les questions non réglées dans le présent règlement sont instruites dans le Code Civil ou d’autres lois applicables dans l’activité et le fonctionnement d’un magasin en ligne.
3. Le magasin se réserve le droit de changer le règlement. Tous les changements dans le règlement prennent effet à la date de leur publication sur le site www.pixers.fr.

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